chaptelat.com

1 mars 2010

On sait que pendant la guerre de 39-45, des biens étaient expropriés sans indemnisation et transférés « en propriété du peuple de la RDA ». Ce que l’on sait moins, c’est qu’en France aujourd’hui, nous sommes régis par le droit de l’urbanisme qui donnait déjà de grands services au gouvernement de Pétain. La prédominance de l’état a même été renforcée sous le régime de Vichy avec la loi du 15 Juin 1943. Le comble c’est que cette loi n’a jamais été annulée*.
Dans l’évolution du droit de l’urbanisme, la loi du 15 Juin 1943 constitue une étape essentielle: celle de voir quelques décideurs s’enrichir plus rapidement.

Concernant votre expropriation, votre défense sera technique mais fondamentale pour lutter contre un état d’esprit étatiste qui concerne les projets dit « d’utilité publique ». Prenez donc un avocat spécialisé bien au fait des lois européennes – Et ce d’autant plus que la LGV Poitiers Limoges appartiendrait à une LGV dite « à portée européenne »: Sud Europe Atlantique.

Depuis 1977, les textes – législatifs et réglementaires – qui régissent la procédure d’expropriation figurent pour l’essentiel dans le « Code de l’expropriation pour cause d’utilité publique ». Nombreux sont les aspects, et en particulier la notion d’utilité publique, que seule une approche jurisprudentielle permet de cerner.
A cela il faut ajouter que la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l’Homme (CEDH) pèse désormais très fortement sur ce droit et a contribué aux infléchissements majeurs de celui-ci au cours de ces dernières années.

Nous avons donc le tribunal administratif, s’appuyant sur le travail du commissaire enquêteur menant l’enquête publique; et si vous doutiez de son impartialité, sachez que c’est le même tribunal administratif intéressé (ou pas) qui désignera prochainement ce commissaire désintéressé**.
La France a relativement l’habitude de se faire condamner par la Cour européenne des droits de l’Homme. C’est aussi la raison pour laquelle, on se félicite qu’à partir d’aujourd’hui 1 er  mars 2010, tout justiciable pourra contester la conformité avec la Constitution d’une disposition législative. Le Conseil constitutionnel vient de préciser le fonctionnement de ce nouveau dispositif.

Cependant, il serait absurde de croire que nous pouvons développer ici même sur le net une sorte de mauvais «guide pratique du petit justiciable». Qui plus est, modérés par la lucidité populaire qui dit qu’un « chien qui aboie ne mord pas », nous sommes d’avis qu’il est nécessaire de se plier à « la voix de son Maître » .
Le combat est et sera onéreux, il est vrai, mais impactés donc légitimes, nous ne résisterons guère à l’idée de promouvoir une sorte de désenclavement psychologique ; celui qui manque le plus à la région.

* on voit la réalisation par Vichy de nombreuses réformes administratives réclamées par les fonctionnaires depuis longtemps et qui seront maintenues après 1945.
-Les fonctionnaires (civils) sous Vichy : essai historiographique . Nathalie Carré de Malberg

**- A lire: Le commissaire enquêteur nouveau est-il enfin arrivé? R. Hostiou Revue Française de Droit Administratif.1998 n°6
-François Cachelot, L’égalité dans la procédure d’expropriation / François Cachelot, Anne Boulanger, 2004, Rapport de la Cour de cassation . – 2003, p. 97-109
-La CEDH condamne la théorie de l’expropriation indirecte. Actualité Juridique de Droit Administratif 2006. R. Hostiou.
Expropriation pour cause d’utilité publique
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On entend souvent chez les promoteurs du projet de la LGV que la ligne serait indispensable au développement de l’île de Vassivière. Oui mais voilà, Messieurs,vous êtes si doués qu’ il suffit que vous touchiez à quelque chose pour qu’en moins d’une seconde vous transformiez un carrosse en citrouille.
à lire: rapport de la cour des comptes qui épingle l’île de vassiviere

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comment expliquer la démocratie :  voyez comment est financé ALTRO, quels sont les membres de cette asso. etc…

l’association ALTRO, soutenue financièrement par Des administrations et collectivités territoriales, a pour objectif de promouvoir  la création des lignes ferroviaires qui ne sont pas encore jugées d’utilité publique.  Pour ceux qui croit à la neutralité d’un jugement ça laisse assez songeur. Quand je pense que nous, on ne demande rien à l’État pour avoir le droit de s’exprimer alors qu’on va nous exproprier…

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Ces fins connaisseurs qui dialoguent difficilement avec eux-mêmes

« Je viens de recevoir le journal de la CCI. Fameux journal que reçoivent les entreprises et les commerçants car c’est avec leurs sous qu’on le finance.
Alors, je vous épargne la rubrique qui explique comment à Limoges on peut soudainement regarder une femme comme un individu à part entière et qui m’a bien affligée tant ça avait l’air de leur demander un effort.
Bref, je feuillette, dernière page je trouve un article de l’association promotion de la LGV , comme quoi l’obligation de neutralité pour un organisme ayant à charge des missions de service public est une légende. Je lis (un extrait):

« S’il est un territoire où cette cohésion (il parle de ses amis qui sont d’accord avec lui) est évidente, c’est bien en limousin. cela est dû notamment à des collaborateurs passionnés, issus du terroir, fins connaisseurs du monde politique et socio-économique pour lesquels le dialogue et l’échange, aussi longs et difficiles soient-ils, sont essentiels. Des infrastructures ambitieuses et des chantiers de proximité, voilà ce dont notre région a besoin pour simuler et accompagner son développement. »
Article signé Jean-Pierre Limousin présenté comme président de l’association en question.

Je ne sais pas si c’est « terroir » « fins connaisseurs » ou « chantier de proximité » qui m’a scotché le plus, ça m’a fait tellement rire que j’avais envie de vous le montrer.

Bien à vous,

Carine 26/04/2010  »

Elu et langue de blogue.

Au hasard du moteur de recherche , je m’arrête sur un blog : un élu d’Auvergne que je ne  connais pas.
Sur un article on lit « Au plan régional, les LGV sont une chance et un progrès inestimables pour nos territoires. »
Puis, sur un autre article il s’intéresse aux actualités , il parle de Xynthia. « Le problème de l’exposition aux risques naturels ou au bruit des aéroports est en effet le même que celui du logement social dans notre pays. In fine, ce sont les Maires et eux seuls qui en décident en délivrant complaisamment des permis de construire pour ne pas déplaire à leurs électeurs, avant que tout ce beau monde se retourne contre l’Etat pour lui demander réparation. »
A votre avis, que faut-il en retenir ? Eh bien qu’une fois sourd je pourrai me retourner contre l’Etat. Je viens, en effet, de faire poser sur la maison un sonomètre. Même si le notaire me l’avait signalé, je constate que Chaptelat est sur la zone de nuisance acoustique de l’aéroport de Bellegarde Limoges… et bientôt sur celle de la LGV.
Les arguments des élus, ne tiennent donc qu’à une seule chose : nous prendre pour de pauvres crétins afin que, fort de cet écart intellectuel, nous puissions l’admirer.

H.V. reçu le 13/04/2010

-ce site des nuisances aériennes http://www.qvlb-montesson.asso.fr/nuisanceaerienne/avions.htm (Contrairement aux riverains d’Orly ou Roissy, en Limousin, faute de trafic,  nous avons beaucoup d’avions de l’armée.le bruit de ces derniers sont particulièrement horribles)
-Le tracé de la LGV à Chaptelat est sur la zone d’atterrissage de l’aéroport de Bellegarde Limoges. cf réglementation nuisance sonore De même qu’à Saint Jouvent le projet du doublement de la RN147 cumulé au projet de la LGV est en grave contradiction avec le code de l’environnement.
-Autorité de contrôle des nuisances sonores aeroportuaires: http://www.acnusa.fr/
-Article de presse ladepeche.fr. Aeroport-le-bruit-inquiete-les-riverains
-A tout hasard aussi :l’admiration

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Des camions sur la route parce que les trains ne s’arrêtent plus? .1.

Après avoir racheté Géodis, l’entreprise SNCF s’apprête à acquérir les transports Giraud .2.
Une entreprise de transports routiers. De gros camions sur la route voilà la preuve que l’idée comme quoi il faut faire des LGV pour moins polluer, est un artifice argumentaire. D’autant plus que bientôt pour aller à la gare ouverte la plus proche, il faudra faire des kilomètres en voiture. Une fois arrivé, il faudra reprendre une voiture pour se diriger à l’endroit où le train s’arrêtait avant.

Et on appelle ça le progrès. Comment un pays peut ne pas régresser, en arborant l’idée selon laquelle il faut miser sur la centralisation des déplacements humains. Pour quelques-uns, l’économie du pays se résumerait donc à une poignée de gens aux mains vides, se déplaçant d’une capitale à une autre.

1 (Cf. grève des cheminots)

2 « L’entreprise Giraud, dont les actionnaires demeurent souvent anonymes, avait enregistré des pertes supérieures à son capital social mais avait décidé de poursuivre son activité, en dépit d’une importante fragilité. Si les fonds propres devenaient inférieurs à la moitié du capital social, l’entreprise avait obligation légale de les reconstituer dans un délai de deux ans. »  Commentaire BEIC

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LGV Bordeaux-Toulouse .

Appel : Le 24 avril à 10h Gare Montauban . voir l’article sur http://tgv.wifeo.com/

TEG 82.  le 16/04/2010 voir  LGV Bordeaux-Toulouse .

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note du webmaster:
En cherchant des liens de référence pour vos messages. je suis tombé sur ce site assez captivant. L’archéologie limousine vue d’avion

-Pourquoi un hélicoptère passe-t-il toutes les semaines sur le tracé de la LGV?
Ce genre de machine circulerait une ou deux fois, on l’expliquerait. Mais là?

Nous avons donc une explication:
Imaginez un appareil volant à faible altitude, très bruyant, ayant une seule intention: mitrailler les prétentions des modestes ploucs que nous sommes.
Hé oui, nous pouvons soupçonner les auteurs d’avoir sorti un manuel sur les stratégies militaires: dans la rubrique « pratiquer l’art de saborder le moral des futurs expropriés », nous apprenons comment utiliser des clichés et des bruits qui évoquent directement aux esprits l’imagerie des guerres s’attaquant aux civils.
Quand quelqu’un entend régulièrement un hélico lui frôler les oreilles, il a instinctivement l’impression que vont arriver les tatatas des mitraillettes.

A défaut de mitraillettes, on sait que les bulldozers ravageront prochainement ces havres de paix. RFF, élu ou décideur, on ne sait, mais quelqu’un voudrait qu’à force de s’angoisser, on cesse.

-Parce que 80% des Limousins ne lisent pas le Popu et que les 20% qui restent le lisent au supermarché du coin, Le Populaire du Centre dit le « popu » , journal subventionné par les pouvoirs locaux, est obligé d’imprimer à Clermont-Ferrand. Tiens-donc? Est-ce que par hasard, Clermont-Ferrand serait plus …

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-Pour rassurer les prêteurs sur gage à qui certains font miroiter les comptes épargnes, la mode est aux sondages percutants.

Sur 1000 personnes interrogées (1000 amis de nos amis) , 71% disent que la LGV leur sera inutile. 80% pensent qu’un TGV serait bien, mais 2 sur 3 pensent encore qu’il s’agit de rénover l’ancienne ligne.

Visiblement les Cantaliens interrogés ne s’effraient pas du manque de raisonnement économique et toutes les vraies questions semblent échapper à ce joli sondage :

-Pour soutenir un train que vous n’avez pas l’intention de prendre, voulez-vous endetter vos enfants pour les 30 à 40 ans à venir, et ce pour une technologie obsolète? voir dossier sondage RFF  sur la LGV poitiers limoges ici

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Toujours aux petits soins avec ses mécènes, France 3 Limousin diffuse, ces dernières temps, des messages importants qui transpirent les longues heures de recherche. On ne parle plus de LGV SEA mais de « capitale ferroviaire du centre ouest de la France ».

poisson d’avril… bien sûr.

« Une grenouille vit un bœuf
Qui lui sembla de belle taille.
Elle, qui n’était pas grosse en tout comme un œuf,
Envieuse, s’étend, et s’enfle et se travaille,
Pour égaler l’animal en grosseur,
Disant: « Regardez bien, ma sœur;
Est-ce assez? dites-moi: n’y suis-je point encore?
Nenni- M’y voici donc? -Point du tout. M’y voilà?
-Vous n’en approchez point. »La chétive pécore
S’enfla si bien qu’elle creva.

Le monde est plein de gens qui ne sont pas plus sages.
Tout bourgeois veut bâtir comme les grands seigneurs ,
Tout prince a des ambassadeurs,
Tout marquis veut avoir des pages. »

La Fontaine

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compléments
rapports de la cour des comptes. (concernant CCI et aéroport Bellegarde)

http://www.ccomptes.fr/fr/CRC15/documents/ROD/LIR200905r.pdf

http://www.ccomptes.fr/fr/CRC15/documents/ROD/LIR200711.pdf

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A la question « Serons-nous au Salon de Saint Just le Martel« . La réponse est « non parce que on n’est pas gentil avec les élus de Limoges » eh oui, l’ouverture d’esprit à ses limites…

la non actu. régionale:

L’actu LGV:

Dans les campagnes, des promoteurs immobiliers passent dans les villages situés sous le tracé de la LGV. Ils se font passer pour RFF et vous demandent si tel ou tel chemin est public ou privé. Un conseil: dites n’importe quoi! En effet,  RFF disposant de toutes les cartes dont ils ont besoin, vous êtes en droit de douter de la crédibilité de ces imposteurs.
l’Actuplouc nationale:

La taxe carbone, idée d’un homme qui se veut encore très vert, Michel Rocard, serait en passe de se faire oublier.

Ah, Ah, Ah, amis non-LGV, qu’attendiez-vous de quelqu’un qui va au combat en ayant déjà signé des accords.

Vous êtes nombreux à nous demander « comment l’aviez vous deviné ». On ne l’a pas deviné, on a juste ouvert les yeux sur le fait que les seuls à être là depuis le début ce sont les NPA. Ils n’ont jamais fait de racolage mais à chaque humiliation, à chaque insulte que nous infligeaient RFF et élus, ils étaient là pour nous soutenir.
On peut se dire que leur droiture et leur courage offrent un bol d’air face à des manœuvres de coercition.

Des humiliations on en connaîtra d’autres, et ce n’est pas « Gigi » qui va nous aider vu ce qu’elle est capable d’avaler …

courage aux écologistes sincères .

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article de presse: http://regionales.blog.lemonde.fr/2010/03/16/cinq-regions-sans-alliance-a-gauche/

Pour s’allier avec le PS Gigi accepte de virer ceux qui dérangent ces messieurs: La liste Europe-Ecologie en Limousin menée par Ghislaine Jeannot-Pagès choque son électorat.

Voyez déjà comme se pointe l’endettement dans lequel va nous plonger la construction de la LGV.
Maintenant ce sont les parents d’élèves de Chaptelat qui viennent d’apprendre la modification de la carte scolaire. Jusqu’à présent les enfants allaient au collège de Couzeix et désormais, pour la prochaine rentrée, ils iront à Limoges.
Il est facile d’imaginer la violence que produit le chamboulement des habitudes des enfants et des parents.
Telle est la décision de Marie Françoise Perol Dumont * , son programme pour la nouvelle carte scolaire.

LGV ou carte scolaire , il reste que les élus nous étonnent à chacun de leurs projets car ils surpassent leur propre aptitude à mépriser les gens et la vie de leurs enfants.
A chaque fois, le point de vue est encore plus sordide et la manière d’imposer des décisions au mépris des intérêts des citoyens dépasse l’entendement.
Quel est donc ce trouble qui gagne les politiques?
Vont-ils aller jusqu’à nous imposer des tickets de rationnement, le couvre feu?
16/02/2009

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INFOS:

Pour obtenir des  renseignements complémentaires, adressez-vous à l’association chaptelat-citoyens.

AUTRE REACTION:

« Les enfants d’un pays sont l’avenir de la communauté.
Tout doit être fait pour qu’ils soient protégés, éduqués au maximum de nos possibilités.
Nos élus nous traitent avec le mépris habituel; nous sommes sans doute des ploucs qu’ils doivent mener d’une main de fer: obéis et tais toi. (très démocratique)
DEUX IMPACTS SUR CHAPTELAT:

• La LGV qui coupe la commune en deux
• La carte scolaire qui fragilise nos enfants.

Certains vont regretter d’être venus habiter ici. Cette lutte est un combat contre l’arbitraire et le despotisme.
Pour nos enfants, nos petits, les enfants de nos amis, nous devons être présents au côté des parents d’élèves le : vendredi 18 décembre 2009. »

Michelle

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*Marie françoise Perol Dumont: est la présidente du conseil général de la Haute-Vienne

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Autre info:

Sachant que nous avons reçu cette lettre dans nos boîtes aux lettres le samedi 13/05 (contrairement à ce que dit la date), en analysant le fond de la missive et aux dires des résultats électoraux, on en conclu que ça fait 280 sur 1400 inscrits qui espèrent des subventions. Jusqu’à dire que ça nous laisse 80% de gens biens…

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marie françoise perol dumont

une fois que la barre s’affiche appuyez sur > pour écouter le mp3 ci dessous

ou si ça ne marche pas ici

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An de grâce 2010,  la principauté de la Haute-vienne, dont la stagnation a permis l’émergence de créatures riches en indélicatesses, nous offre le fond sonore ci-présent.
Supportant la caducité de ses élus, chaque citoyen se voit écraser sous une pluie d’insultes: Du «plouc» au «raciste» en passant par «cloporte» et autres , tout est bon pour nous qualifier. A croire qu’il est donné à ceux qui nous gouvernent, de nous mépriser et de nous accabler.

Pourtant, nous sommes simplement des  êtres champêtres ; les esprits malaisés nous prennent pour des primitifs et ils excusent la fin de notre existence au nom de l’idée qu’ils se font  de leur réussite. Ils se trompent et leur comportement est vieux comme le monde: s’attaquer à la diversité des modes de vie c’est la même chose que de s’attaquer à la diversité des civilisations. L’uniformisation nous guette et pour un pays comme le nôtre, c’est le meilleur moyen d’être encore plus médiocre et insipide.
Nous avons moins de 30 ans et nous ne nous résoudrons pas à sacrifier nos vies, et celles de nos enfants, pour soigner la médiocrité de nos dirigeants. Ces derniers se repaissent de  projets inutiles sous une arrogance masquant leur profonde inexistence.
Ils sont grotesques et à cause de leurs complexes, notre pays d’enfance fait ricaner la France.

Anselme
promo ENSA 2005
merci au gpe dam pour la ré-interprétation des chansons françaises.
& universal-soundbank
Paris 10

Et pour ceux qui nous demandent l’autorisation de télécharger tel ou tel fichier. le mp3 est disponible ici (en meilleure def)  Etant donné qu’en  limousin la HD* ça sera pour la saint Glinglin, l’accessibilité web nous impose de vous proposer de la basse def.
A savoir que d’ici 2 à 4 ans, 70% de  la toile ne sera plus accessible aux limousins si rien ne change, car les développeurs ne pourront plus créer des programmes qui s’adaptent à des écarts de débit aussi importants. Pour l’économie d’une région ce chantier là est vital.

HD*= ADSL 2 Mo minimum (et encore pour un gros fichier c’est un peu juste)

sur le lien suivant, les dernières infos  sur les résultats élections régionales limousin

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archive :10 mars 2010.
Ces dernières semaines, vous étiez une centaine, journalistes, étudiants et autres, à nous poser des questions spécifiques au « poids de la LGV aux régionales ».
Concernant la liste « limousin terre de gauche » nous ne savions quoi répondre, c’est pourquoi on est allé au meeting du 9 mars. (hier soir)
Vous pouvez écouter deux brefs extraits enregistrés , à propos du sujet qui nous intéresse.
Quelques mots de Christian Audouin puis Stéphane Lajaumont.
une fois que la barre s’affiche appuyez sur > pour écouter le mp3 ci dessous

si ça ne marche pas : ici

On a appris que la LGV est une idée développée au siècle dernier par des gens qui ont raté le dernier train. (c’est le cas de M. Raffarien)  C’est tout un symbole !
C’est dommage qu’on n’ait pas d’enregistrement des meetings des autres listes. Il est vrai que nous aurions pu les arranger à notre sauce… tomate.

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Aux étudiants: compte tenu du fait que vous êtes de plus en plus nombreux à travailler sur la  LGV, nous ne pouvons donner suite à toutes vos demandes d’entretiens (on est timide). Essayez de poser vos questions par écrit on vous répondra.

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« Chaude ambiance des réunions d’avant… Avant que nous ayons égaré nos âmes dans la société de consommation, l’esprit de la résistance souffle sur notre pays, nous avons récupéré notre fierté de femmes et d’hommes libres.
Ce qui devait être dit a été dit; tout au long de la soirée, les orateurs n’ont pas mégoté ils n’ont pas fait semblant.
Bien dans ses bottes, la nouvelle gauche insuffle une énergie nouvelle. »

M.B. reçu le 10 mars

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Article lepoint http://www.lepoint.fr/actualites-politique/2010-02-12/unie-en-limousin-l-extreme-gauche-vise-un-score-a-deux-chiffres/917/0/423714